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Marques déposées par Comité de Ski de Savoie
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CARRE NEIGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARRE NEIGE
Comité de Ski de Savoie, Association

Numéro de dépôt :
4368489
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2027
CARRE NEIGE de Comité de Ski de Savoie

Présentation de la marque CARRE NEIGE

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par Comité de Ski de Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARRE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est Comité de Ski de Savoie, Association domicilié(e) 53 Avenue des XVIèmes J.O d'Hiver, BP 230 - 73207 - ALBERTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Ski de Savoie, M. Jean-Pierre VIDAL domicilié(e) 53 Avenue des XVIèmes JO d'Hiver, BP 230 - 73207 - ALBERTVILLE - France.

La marque CARRE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE NEIGE arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

Comité de Ski de Savoie a également déposé les autres marques suivantes : CARRE NEIGE


Comité de Ski de Savoie, Association - 53 Avenue des XVIèmes J.O d'Hiver, BP 230 - 73207 - ALBERTVILLE - France


Comité de Ski de Savoie, M. Jean-Pierre VIDAL - 53 Avenue des XVIèmes JO d'Hiver, BP 230 - 73207 - ALBERTVILLE - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Assurances ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Activités sportives et culturelles ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.